Mentions légales

Version [À COMPLÉTER : numéro de version] — dernière mise à jour le [À COMPLÉTER : date].

Ces mentions sont données en application de l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Elles valent pour le site produit de Bernard Review et sa page des tarifs ([À COMPLÉTER : site produit]) et pour le service en ligne https://review.bernardengine.com (console, page des invités).

1. Éditeur

Dénomination	AArts Lab
Activité	Éditeur logiciel
Site de l'éditeur	https://aartslab.fr
Marques exploitées	Bernard Engine, Bernard Review
Forme juridique	[À COMPLÉTER : forme sociale, par exemple SAS, SASU, SARL]
Capital social	[À COMPLÉTER : montant du capital]
Siège social	[À COMPLÉTER : adresse du siège]
Immatriculation	RCS [À COMPLÉTER : ville du greffe] n° [À COMPLÉTER : numéro SIREN]
N° de TVA intracommunautaire	[À COMPLÉTER : numéro de TVA]
Téléphone	[À COMPLÉTER : numéro de téléphone]
Courriel	contact@bernardengine.com

Produit : Bernard Review. Le player de bureau est gratuit et libre (licence MIT) et fonctionne sur la machine de l'utilisateur. Les fonctions en ligne (séances à distance, console du studio) passent par les serveurs d'AArts Lab et sont payées par les studios.

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et qualité du directeur de la publication, en principe le représentant légal de la société]

3. Hébergeur

Hébergeur	Hetzner Online GmbH
Adresse	Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone	[À VÉRIFIER : numéro de téléphone publié par Hetzner]
Site	https://www.hetzner.com
Lieu des données	Centre de données en Allemagne (Union européenne) [À CONFIRMER : Falkenstein ou Nuremberg, selon le serveur commandé]

Le service en ligne (relais, flux vidéo, console) est hébergé chez Hetzner.

[À COMPLÉTER : hébergeur du site vitrine et de la page des tarifs, s'il n'est pas le même que celui du service.]

4. Propriété intellectuelle

Le logiciel du service en ligne, la console, les textes et les éléments graphiques de ces pages appartiennent à AArts Lab ou lui sont concédés [À VÉRIFIER : titularité des droits, voir le README, question 1]. Le player de bureau est distribué sous licence MIT ; son texte de licence accompagne chaque version.

Composants de tiers utilisés dans le service et dans ces pages, sous leurs propres licences : polices Geist et Geist Mono (SIL Open Font License), LiveKit (Apache 2.0), Caddy (Apache 2.0) [À COMPLÉTER : liste complète des composants et de leurs licences].

« Bernard Review » et « Bernard Engine » : [À COMPLÉTER : marques déposées ou non, numéros de dépôt].

5. Données personnelles

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité. Pour toute question : contact@bernardengine.com.

6. Cookies et stockage local

Ces pages ne déposent aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité. Le stockage local du navigateur sert seulement à retenir des préférences d'affichage et à garder la connexion de l'onglet ouvert (détail dans la politique de confidentialité, section 10).

7. Contact

AArts Lab — contact@bernardengine.com — [À COMPLÉTER : adresse postale].

Note pour l'avocat :

Médiation de la consommation : le service est réservé aux professionnels (voir les CGV, article 3). Nous n'avons donc pas désigné de médiateur de la consommation (article L. 612-1 du Code de la consommation). À confirmer si le choix « professionnels seulement » est validé.

Téléphone : l'article 6 III 1 de la LCEN demande un numéro de téléphone ; il reste à fournir.

Directeur de la publication : en principe le représentant légal ; à confirmer une fois la société constituée.